Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTO as a Service
NOVAWAY

Numéro de dépôt :
4474307
Date de dépôt :
03/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2028
CTO as a Service de NOVAWAY

Présentation de la marque CTO as a Service

Déposée par voie électronique le 3 août 2018 par NOVAWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTO as a Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est NOVAWAY domicilié(e) 15 rue Jules Vallès - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAWAY, Monsieur Yves Désigaud domicilié(e) 15 rue Jules Vallès - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque CTO as a Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTO as a Service arrivera à expiration en date du 3 août 2028.


NOVAWAY - 15 rue Jules Vallès - 69100 - Villeurbanne - France


NOVAWAY, Monsieur Yves Désigaud - 15 rue Jules Vallès - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.